PREVENTION SANTE L EMISSION DU BIEN-ETRE ET DE LA SANTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PREVENTION SANTE L EMISSION DU BIEN-ETRE ET DE LA SANTE
Mme. Deborah Donnier
Numéro de dépôt :
3959264
Date de dépôt :
07/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/11/2022
Présentation de la marque PREVENTION SANTE L EMISSION DU BIEN-ETRE ET DE LA SANTE
Déposée par voie électronique le 7 novembre 2012 par madame Deborah Donnier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PREVENTION SANTE L EMISSION DU BIEN-ETRE ET DE LA SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-48 du 30 novembre 2012.
Le déposant est madame Deborah Donnier domicilié(e) 20 avenue de la libération - 38640 - claix - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Deborah Donnier domicilié(e) 20 avenue de la libération - 38640 - claix - France.
La marque PREVENTION SANTE L EMISSION DU BIEN-ETRE ET DE LA SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959264.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PREVENTION SANTE L EMISSION DU BIEN-ETRE ET DE LA SANTE est expirée depuis le 7 novembre 2022.
Deborah Donnier a également déposé les autres marques suivantes : DDESIGN
Mme. Deborah Donnier - 20 avenue de la libération - 38640 - claix - France
Mme. Deborah Donnier - 20 avenue de la libération - 38640 - claix - France
Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48
Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Errata de l'enregistrement - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;
Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale.
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